Mentions légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet http://tcap-loisirs.info

Directeur de la publication
Olivier Raballand, délégué général

Création et réalisation du site
Collectif T’Cap

Propriété intellectuelle
Le site Internet ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité du Collectif T’Cap !

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photos, visuels pictogrammes et logos
Toutes les informations ainsi que le contenu de chacune des pages de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l’accord écrit du Collectif T’Cap, est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Responsabilité
Ce site fait l’objet de mises à jour régulières. Le Collectif T’Cap met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l’accès à leur site internet. Cependant, il ne saurait être tenu pour responsables d’une quelconque rupture ou inaccessibilité aux différents services mise à la disposition des visiteurs sur leur site.

De même, il ne saurait être tenu pour responsable, des erreurs, d’une indisponibilité des informations ou même de l’exactitude des informations.

Tout courrier doit être adressé à :
Collectif T’Cap
31 Boulevard Emile Gabory
44200 Nantes